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Nouveau coup dur pour l'Internet français, les députés ont voté, dans le cadre de la loi DADVSI, l'amendement connu sous le nom de « Vivendi / Universal ». Ce point précis de la loi vient interdire l'utilisation et la mise à disposition des logiciels d'échange de fichiers de type Peer To Peer. Cette proposition initiée par les maisons de disques et le groupe Vivendi / Universal a été adoptée hier par les députés. Elle criminalise la technologie Peer To Peer, sous prétexte que celle-ci peut être utilisée pour échanger des fichiers pirates. Malheureusement, les députés et Vivendi / Universal ont visiblement oublié que le Peer To Peer était également utilisé pour échanger des fichiers tout à fait légaux. Certains sites, comme Clubic, proposent d'ailleurs des démos de jeu, des logiciels gratuits ou bien même des systèmes d'exploitation gratuits de façon légale via le Peer To Peer. Le Peer To Peer est également employé et soutenu par la communauté des logiciels libres. De nombreux utilitaires / logiciels s'appuient d'ailleurs sur le Peer To Peer pour leur fonctionnement. L'adoption de cet amendement a toutefois provoqué l'indignation et la révolte de certains députés : « si nous votons cet amendement, nous tuons le développement du logiciel libre dans notre pays. Nous tuons l'innovation et la recherche dans un domaine où les Français ont été pionniers. Si nous avons un réflexe de patriotisme économique, nous ne pouvons voter cet amendement en pleine conscience », a ainsi déclaré le député socialiste Patrick Bloche cité par Ratiatum. « Vous ne devez pas confondre l'outil et l'usage », précise fort justement son collègue Christian Paul alors que Martine Billard (député vert) s'indigne, « je suis un peu effondrée Monsieur le Ministre [...] je ne pensais pas que vous iriez aussi loin ». L'amendement 150 prévoit de punir « de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende le fait, 1° d'éditer, de mettre à la disposition du public ou de communiquer au public, sciemment, y compris à travers une annonce publicitaire, et sous quelque forme que ce soit, un logiciel manifestement destiné à la mise à disposition du public non autorisée d'œuvres ou d'objets protégés » et « 2° d'inciter sciemment à l'usage d'un logiciel mentionné au 1° ». Un troisième point, vient limiter la casse et précise que « ces dispositions ne sont pas applicables aux logiciels destinés au travail collaboratif, à la recherche ou à l'échange de fichiers ou d'objets non soumis à la rémunération du droit d'auteur ». Un troisième point à contre-courant qui vient soulever bien des interrogations et plonge tout le monde dans le flou, un flou qui pourrait conduire à bien des dérives... François Bayrou dit très justement que « dans ce cas, il eut été plus facile de voter contre l'amendement. On ne peut pas voter un amendement qui dit noir et un sous-amendement qui dit blanc ». De ce fait, le député UDF juge le texte inconstitutionnel. Christine Boutin (UMP) a d'ores et déjà indiqué qu'elle signera le recours en inconstitutionnalité de la loi... Une affaire à suivre de très près !

Alors la, moi je dis bravo, mais ou allons nous ?

texte interessant
peux tu m indiquer sa source?

C'était sur Clubic, pour résumer un internaute qui partage sur les réseaux Peer to Peer s'expose donc à une amende de 150 € tandis que celui qui télécharge risque 38 € d'amende.

ok merci

Le controle sera forcément très difficile...et les amendes ne seront donc pas légion.

Par ailleurs il est évident que l'amende ne concerne que la mise a disposition ou le téléchargement de contenu que vous n'avez pas le droit de mettre en ligne .... quand on contrevient a la loi il faut quand meme etre un minimum responsable et en accepter les conséquence si on se fait prendre. Et la diffusion d'oeuvre dont on n'est pas propriétaire a toujours été interdite il me semble. Le droit d'auteur DOIT etre respecté.

La loi proposée est certes mauvaise (mesures inapplicables, voir dispropotionnées), mais il ne faut pas compter sur moi pour plaindre ceux qui se feront prendre...

Je suis plutôt d'accord avec Dimoon. D'ailleurs je ne télécharge pas personnellement.

Suite et fin

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Le palais-Bourbon était hier en ébullition... Alors que le vote des amendements avait mobilisé un minimum de députés, le vote solennel a été bien plus motivant pour les députés de la majorité et de l'opposition qui avaient brillé par leur absence lors des débats. Ainsi, par 296 voix contre 193, l'Assemblée nationale a adopté hier après-midi le texte de loi relatif au Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (DADVSI)... Les députés PS, PCF et Verts ont voté contre le texte tout comme une majorité de députés de l'UDF. Cette nouvelle loi sera prochainement analysée par le Sénat dans le cadre de la mesure d'urgence demandée par le gouvernement. Parmi les mesures les plus importantes de cette loi, on notera finalement des mesures suivantes qui touchent directement les internautes, mais également les amoureux de la musique et des films: - La licence globale, qui aurait permis aux internautes de télécharger légalement de la musique via les réseaux peer-to-peer moyennant le paiement d'une redevance, n'a pas été retenue, - se faire prendre en flagrant délit de téléchargement de contenu protégé coûtera 38 €, voire 150 € s'il est démontré que les fichiers étaient mis à disposition d'autrui, - les auteurs de logiciels permettant ce genre de transferts illégaux risquent jusqu'à 3 ans de prison et 300 000 € d'amende en cas de commercialisation, - le nombre de copies privées de CD autorisé sera déterminé par un collège de médiateurs, - la copie privée de DVD n'existe plus, elle est désormais interdite par la loi, - les DRM (Digital Right Management) sont désormais légaux. L'opposition n'a pas manqué de rappeler qu'elle allait saisir le Conseil constitutionnel et dénonce un texte « usine à gaz », susceptible de banaliser le téléchargement illégal.

Moi si je télécharge mais en toute légalité sur Canalplay car dans mon village il n'y a pas de location de DVD (pétard j'ai de la chance d'avoir au moins l'adsl )

Dimoon wrote:

.... quand on contrevient a la loi il faut quand meme etre un minimum responsable et en accepter les conséquence si on se fait prendre. Et la diffusion d'oeuvre dont on n'est pas propriétaire a toujours été interdite il me semble. Le droit d'auteur DOIT etre respecté...

Si on considere les choses d'un point de vue plus "humain", je peux donner 2 arguments, le premier excuse le téléchargement, le deuxieme le justifie.

1- Le public le plus touché par le phénomène du téléchargement illégal est sans aucun doute les moins de 20 ans, et, étrange coincïdence, c'est aussi ce public qui est la cible principale du matraque médiatique de l'industrie du disque...
ce qui reste invariant par contre c'est la profondeur du porte monnaie des parents ...
en gros on poussent nos jeunes à acheter des choses qu'ils n'ont pas les moyens de s'offrir... et on leur reproche de se les être procuré autrement ... il n'y a pas comme une abération la ??

2- Je ne sais pas ce que vous payez quand vous achetez un dvd ou un jeu vidéo... mais moi je ne paie pas pour voir des images, tappoter sur un clavier ou faire bouger un joystick ... je paye pour qu'on me divertisse ...
Or, quand on voie la quantité énorme de bouses qui sortent, aussi bien au cinéma qu'en jeux vidéo on est en droit de mettre en doute la qualité de ce qu'on va acheter ...
"vas te documentr avant d'acheter" me direz vous ... mais le probleme c'est que j'aime bien décider moi meme ce qui me plait ... et comment savoir qu'un film vous plait ou vous deplait sans l'avoir vue ??

enfin internet a connu un développement sans précédent ces dernieres années, et le P2P y est pour beaucoup, car qui mieux que son adolescent de fils ou de fille peut pousser la ménagère de 40ans a s'équiper d'un ordinateur et de souscrire un abonnement haut débit??
et la perspective de contenu gratuit (meme illégal) n'y est pas pour rien ... sans le P2P et le partage illégal de fichier protégé par des droits d'auteur (car qui payerait 30 euro par mois et attendrais des heures de téléchargement pour voir les films de vacances d'un étrangé habitant a 2000km?? )... internet n'aurait pas connue le boum qu'on voit aujourd'hui ...

voila ... je voulais posté ce petit bémol au "la loi c'est la loi" que j'ai pu lire, protéger les interets des maisons de disque et dés studios de cinéma c'est bien .. mais a quand une loi qui interdi la lobotomie des jeunes a grand coups de sms ou la sortie de grosse daube dans les salles de cinéma ???

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1- Le public le plus touché par le phénomène du téléchargement illégal est sans aucun doute les moins de 20 ans, et, étrange coincïdence, c'est aussi ce public qui est la cible principale du matraque médiatique de l'industrie du disque... ce qui reste invariant par contre c'est la profondeur du porte monnaie des parents ... en gros on poussent nos jeunes à acheter des choses qu'ils n'ont pas les moyens de s'offrir... et on leur reproche de se les être procuré autrement ... il n'y a pas comme une abération la

Le problème c'est qu'aujourd'hui, on (le ON comprend les jeunes mais pas seulement) veut tout avoir tout de suite. Donc hop on télécharge tout et n'importe quoi et on finit même par ne plus accorder de valeur à ce qu'on télécharge. C'est devenu NORMAL. Alors que si on attend 2 ou 3 mois pour pouvoir s'offrir le CD ou le DVD devant lequel on bave depuis tout ce temps, ça accorde tout de suite une autre valeur à la chose. On n'est pas obligés d'avoir une CDthèque de 500 CD à la maison, du moins pas à 20 ans. Alors oui, il y a une façon simple et gratuite de se les procurer, mais cette façon simple est illégale. Quand on veut jouer avec la loi, très bien, mais il faut en assumer les conséquences. C'est comme les règles de conduite finalement. Dernièrement je me suis payée 90 euros d'amende et 4 points en moins sur mon permis parce que je n'ai pas marqué l'arrêt au stop. Je n'ai mis en danger la vie de personne, il y avait au moins 1km de visibilité. Il y aurait très bien pu avoir un cédez le passage à cet endroit. Mais il y avait un stop et le fait est qu'on doit s'arrêter au stop, c'est la loi. J'ai choisi de ne pas m'arrêter en connaissance de cause. J'ai joué, j'ai perdu. Je n'étais pas super contente, mais c'est les règles du jeu et j'en accepte les conséquences.
De plus 38 euros, c'est quand même pas super cher. OK tout est relatif, mais les sanctions ne tomberont quand même pas très souvent je pense, et 38 euros de sanctions quand tu télécharges des 10aines ou des centaines de films, c'est pas grand-chose. A mon avis, c'est pas ça qui dissuadera les gens de télécharger.

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2- Je ne sais pas ce que vous payez quand vous achetez un dvd ou un jeu vidéo... mais moi je ne paie pas pour voir des images, tappoter sur un clavier ou faire bouger un joystick ... je paye pour qu'on me divertisse ... Or, quand on voie la quantité énorme de bouses qui sortent, aussi bien au cinéma qu'en jeux vidéo on est en droit de mettre en doute la qualité de ce qu'on va acheter ... "vas te documentr avant d'acheter" me direz vous ... mais le probleme c'est que j'aime bien décider moi meme ce qui me plait ... et comment savoir qu'un film vous plait ou vous deplait sans l'avoir vue ??

Oui enfin combien de personnes qui ont téléchargé un film, un jeu ou un CD vont après l'acheter, même si celui-ci leur a plu ? A mon avis, personne, ou un très faible pourcentage. Télécharger c'est la solution de facilité c'est sûr, mais bon on ne peut pas tout avoir gratuitement, particulièrement quand il a fallu que des gens dépensent de l'argent et du temps pour créer quelque-chose. Les chanteurs, réalisateurs, acteurs, designeurs de jeux vidéos, faut pas oublier que c'est leur gagne-pain... Et ils ne faut pas voir que les plus connus qui sont pêtés de thune. Il y a aussi tous les moins connus qui galèrent pour faire leur truc. Donc si c'est pour que tout le monde télécharge leur travail au lieu d'acheter, autant qu'ils aillent pointer aux assedics. Après oui c'est sûr qu'on ne peut pas toujours savoir à l'avance si on va être séduit ou déçu par le CD/DVD/jeu qu'on vient d'acheter, mais bon c'est ce qui fait aussi le charme de découvrir les choses. Si on sait à l'avance si on va aimer ou pas un disque ou un film, bof bof, ça enlève le plaisir de la découverte et par conséquent l'intérêt de la chose. Dans ce cas-là, si on suit ton raisonnement, on ne va pas au ciné parce qu'on n'est pas sur que le film sera bien, on ne va pas au resto parce qu'on ne sait pas si ce sera bon, on ne part pas en vacances au ski parce qu'on n'est pas sûrs d'avoir de la neige etc etc... On est dans une société de consommation. Bien ou pas bien, ce n'est pas la question, mais on n'a pas le choix: tout dans notre société tourne autour de l'argent. Imagine que toi on ne te paye pas à la fin du mois parce qu'on a téléchargé des corrections déjà toutes faites de tes copies sur internet. Ben il y a des chances que tu ne sois pas super ravi.

Enfin dernière remarque quand tu parles de "lobotomie des jeunes"... les jeunes sont sensés avoir un cerveau, ils sont donc sensés être capables de réflêchir tous seuls un peu aussi et de ne pas dire amen à toutes les daubes qu'on essaie de leur vendre. De même les parents, puisque c'est eux qui paient, ne sont pas obligés de céder à toutes les envies de leurs enfants et peuvent aussi dire NON de temps en temps.

Quant à une loi qui interdirait de sortir des grosses daubes dans les salles de cinéma... qui peut dire si c'est une daube ou pas ? On aime ou pas, c'est subjectif. Les bronzés 3 à mes yeux c'est une grosse daube. Pourtant ça fait des milliers d'entrées au ciné et des milliers de gens qui trouvent ça bien. Est-ce que parce que moi je n'aime pas, j'ai le droit d'affirmer que c'est définitivement et universellement une grosse daube ? Je ne pense pas.

Songe wrote:

Le problème c'est qu'aujourd'hui, on (le ON comprend les jeunes mais pas seulement) veut tout avoir tout de suite. Donc hop on télécharge tout et n'importe quoi et on finit même par ne plus accorder de valeur à ce qu'on télécharge. C'est devenu NORMAL. Alors que si on attend 2 ou 3 mois pour pouvoir s'offrir le CD ou le DVD devant lequel on bave depuis tout ce temps, ça accorde tout de suite une autre valeur à la chose. On n'est pas obligés d'avoir une CDthèque de 500 CD à la maison, du moins pas à 20 ans.

ca c'est ton raisonnement d'adulte cultivé (et dans le fond je suis d'accord), mais quelqu'un de moins d'experience/maturité, qu'on matraque perpetuellement (et je pese mes mots - à la radio quand il se leve, dans le bus qui l'amene au college puis au lycée, dans la cours de récréation avec ses amis et son MP3, le soir en rentrant pendant ses devoir et apres le repas avec les emission star'ac/nouvelle star/methode cauhet etc ...) ne raisonnera pas de la meme maniere...
les éditeurs, récoltent maintenant ce qu'ils ont eux meme semé, ce n'etais pas arrivé jusqu'a présent car il y a toujours eu la barriere de devoir se déplacer et payer avant d'avoir qques chose ... et ils en ont profité, maintenant... (a y réflechir se n'est pas totalement vrai, la copie de cassette à toujours existé...)

Songe wrote:

Dernièrement je me suis payée 90 euros d'amende et 4 points en moins sur mon permis parce que je n'ai pas marqué l'arrêt au stop. Je n'ai mis en danger la vie de personne, il y avait au moins 1km de visibilité. Il y aurait très bien pu avoir un cédez le passage à cet endroit. Mais il y avait un stop et le fait est qu'on doit s'arrêter au stop, c'est la loi. J'ai choisi de ne pas m'arrêter en connaissance de cause. J'ai joué, j'ai perdu. Je n'étais pas super contente, mais c'est les règles du jeu et j'en accepte les conséquences.

la il y a un débat de fond, la loi est censé exister pour le bien de la communauté, pour améliorer/mettre des barrières la ou il y en a besoin.
Malheureusement ce n'est pas toujours le cas est ton exemple (un stop là ou un cédé le passage aurait suffit) et d'autres affaires médiatisées beaucoup plus graves l'ont montré....(non pas que ton amende ne me fasse pas beaucoup de peine j'ai moi meme eté flashé en rase campagne, sans maisons, sans arbres, bref sans danger à 52 km/h au lieu de 50 )
faut il accepter sans rien dire en pensant "la loi et mauvaise mais c'est la loi donc je la respecte"... je ne crois pas, mais c'est mon point de vue

Songe wrote:

Oui enfin combien de personnes qui ont téléchargé un film, un jeu ou un CD vont après l'acheter, même si celui-ci leur a plu ? A mon avis, personne, ou un très faible pourcentage.

Et combien de cinéma accepte de te remboursé ta place si tu t'es mortellement ennuyé lors du film ? combien de grande surface te reprenne ton dvd ou ton jeu vidéo si tu leur donne comme argument .. c'est une daube ca ne vaut pas le prix que je l'ai payé ??

et le pourcentage de gens qui achete l'article apres l'avoir déja vu s'il leur a plus n'est pas si faible que ca, j'en fait parti et beaucoup de personne de mon entourage aussi... ce n'est pas exeptionnel comme démarche de reconnaitre qu'un film/cd est bon et de payé pour le posseder...

Songe wrote:

Télécharger c'est la solution de facilité c'est sûr, mais bon on ne peut pas tout avoir gratuitement, particulièrement quand il a fallu que des gens dépensent de l'argent et du temps pour créer quelque-chose. Les chanteurs, réalisateurs, acteurs, designeurs de jeux vidéos, faut pas oublier que c'est leur gagne-pain... Et ils ne faut pas voir que les plus connus qui sont pêtés de thune. Il y a aussi tous les moins connus qui galèrent pour faire leur truc. Donc si c'est pour que tout le monde télécharge leur travail au lieu d'acheter, autant qu'ils aillent pointer aux assedics. Après oui c'est sûr qu'on ne peut pas toujours savoir à l'avance si on va être séduit ou déçu par le CD/DVD/jeu qu'on vient d'acheter, mais bon c'est ce qui fait aussi le charme de découvrir les choses.

une petite question : je t'annonce que je cache dans ma main quelque chose de sentionnel, quelque chose que tu n'as jamais vu et je te demande 1 euro pour te le montrer ... tu payes et dans ma main il y a un immonde sculture en patasel que j'ai sculté moi meme à la va vite ... penses tu que ton euro a été dépensé a juste titre, que l'exitation que tu as éprouvé au moment ou j'ai ouvert ma main les valait ?? (pouvu qu'on ne face pas un "quote de cette derniere phrase sortie de son contexte )

Songe wrote:

Imagine que toi on ne te paye pas à la fin du mois parce qu'on a téléchargé des corrections déjà toutes faites de tes copies sur internet. Ben il y a des chances que tu ne sois pas super ravi.

encore une fois, on parle juste d'obtenir ce pour quoi on a payé, payé un abonnement internet sans avoir internet, acheté de vin et obtenir de l'eau, acheter un instant de divertissement dans un cinéma ou dans son salon et s'ennuiyer a mourir... c'est exactement la meme chose ... tu n'accepterai pas les 2 premiers alors pourquoi le 3 eme ??

Songe wrote:

Quant à une loi qui interdirait de sortir des grosses daubes dans les salles de cinéma... qui peut dire si c'est une daube ou pas ? On aime ou pas, c'est subjectif. Les bronzés 3 à mes yeux c'est une grosse daube. Pourtant ça fait des milliers d'entrées au ciné et des milliers de gens qui trouvent ça bien. Est-ce que parce que moi je n'aime pas, j'ai le droit d'affirmer que c'est définitivement et universellement une grosse daube ? Je ne pense pas.

c'etait ironique bien sur, je voulais dire qu'au lieu de mettre un pansement sur une fracture ouverte on devrait opéré et placé une attelle ....

enfin ce débat est pationnant et il fait passer l'apre midi a toute vitesse )

Ouééé Songe a raison ! +1!

Autre chose qui me fait bien marrer : l'amende de 38€.
Je ne sais pas si les gens lisent bien, mais cette amende, c'est du vent. Si on se fait choper, c'est automatiquement 150€ car le principe du P2P c'est qu'on prend chez les autres (OK) mais dès qu'on commence à télécharger, les données qu'on reçoit sont mise à disposition des autres internautes. Par conséquent, dès qu'on se log sur un serveur, on partage de l'info.

Donc ceux qui se feront choper, comptez pas payer 38€ ^^

Bon maintenant, parlons business... parmi vous, y en a t ils qui connaissent des sites où se procurer des CD et DVD (zone 2, ou bien jap sous titre fr pour les mangas) à des prix sans TVA? Si oui, je suis preneur ^^

Elmereth wrote:

Ouééé Songe a raison ! +1! Autre chose qui me fait bien marrer : l'amende de 38€. Je ne sais pas si les gens lisent bien, mais cette amende, c'est du vent. Si on se fait choper, c'est automatiquement 150€ ........

C'est encore pire que ca .... j'ai cru comprendre que c'etait 38 € ou 150 €, non pas par constatation de l'effraction, mais par oeuvre .... en gros, tu as 2000 mp3 recupérés sur la mule = amande 38 € x 2000 = 76 000 € .... enfin c'est comme ca que j'ai compris le texte ....

C'est comme le chocolat, ca fait grossir mais on en mange quand même

Quote:

Et combien de cinéma accepte de te remboursé ta place si tu t'es mortellement ennuyé lors du film ? combien de grande surface te reprenne ton dvd ou ton jeu vidéo si tu leur donne comme argument .. c'est une daube ca ne vaut pas le prix que je l'ai payé ??

Parce que pour moi ce n'est pas un argument valable car il est subjectif. Si les cinémas remboursaient tous les gens qui viennent se plaindre parce qu'ils n'ont pas aimé un film, il y aurait la queue à la sortie des cinés et tout le monde viendrait réclamer (même ceux qui auront aimé le film ). Un cinéma pourra toujours te répondre que ton voisin de siège, lui, s'est amusé et que donc le film n'est pas ennuyeux pour tout le monde, et que par conséquent il n'a pas à le rembourser parce que TOI il ne t'a pas plu.

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et le pourcentage de gens qui achete l'article apres l'avoir déja vu s'il leur a plus n'est pas si faible que ca, j'en fait parti et beaucoup de personne de mon entourage aussi... ce n'est pas exeptionnel comme démarche de reconnaitre qu'un film/cd est bon et de payé pour le posseder...

Ben personnellement je ne connais pas grand-chose qui fait ça, et pourtant je connais pas mal de gens qui téléchargent.

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une petite question : je t'annonce que je cache dans ma main quelque chose de sentionnel, quelque chose que tu n'as jamais vu et je te demande 1 euro pour te le montrer ... tu payes et dans ma main il y a un immonde sculture en patasel que j'ai sculté moi meme à la va vite ... penses tu que ton euro a été dépensé a juste titre, que l'exitation que tu as éprouvé au moment ou j'ai ouvert ma main les valait ??

Si tu étais sincère quand tu disais que tu le trouvais sensationnel, je ne regretterais pas d'avoir dépensé un euro, non
Mais de toutes façons, on retombe toujours sur le même problème: la subjectivité. Tu ne peux pas dire qu'une oeuvre est une daube simplement parce que toi tu ne l'as pas aimée. Tu peux être déçu en la voyant, mais à mon sens, ça fait partie du jeu et comme je le disais plus haut, du charme de la découverte. C'est comme les oeufs Kinder en fait, parfois tu es content de la suprise, parfois non, mais est-ce que tu vas demander qu'on te rembourse ton noeunoeuf parce que la surprise n'était pas à ton goût ?

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encore une fois, on parle juste d'obtenir ce pour quoi on a payé, payé un abonnement internet sans avoir internet, acheté de vin et obtenir de l'eau, acheter un instant de divertissement dans un cinéma ou dans son salon et s'ennuiyer a mourir... c'est exactement la meme chose ... tu n'accepterai pas les 2 premiers alors pourquoi le 3 eme ??

La différence entre les 2 premiers cas et le 3ème, c'est que les 2 premiers, c'est du concret, du purement objectif, alors que le 3eme est purement subjectif (oui on y revient encore !). De l'eau, ce n'est pas la même chose que du vin, donc c'est normal de réclamer si tu commandes du vin et que tu reçois de l'eau. Pour l'abonnement internet: soit tu l'as, soit tu ne l'as pas. Alors que pour le film, ce n'est pas parce que tu t'ennuies pendant une séance que le film est nul pour autant, parce qu'il y a peut-être plein de gens qui eux, se seront amusés.

Quote:

enfin ce débat est pationnant et il fait passer l'apre midi a toute vitesse )

Oui bon je vais peut être bosser un peu moi !